• Exemples de cas

    Quelques exemples dans lesquels il y a lieu de compter avec une réduction de prestations lors d’une blessure:

  • Circuit

    Un cours de conduite sur circuit est déjà considéré, par les assurances, comme un risque. En effet, en cas de blessure, les prestations d'assurance seront réduites. A ce niveau, les assurances ne font pas de différence entre coureur professionnel ou amateur. Dès que vous vous déplacez sur un circuit sans notre assurance, vous prenez un risque financier.

    Ci-dessous une décision du Tribunal fédéral (concernant un cas):

    Tribunal fédéral

  • Motocross

    Le motocross a été défini par le Tribunal fédéral comme sport à risque. Ainsi, en cas d'accident en pratiquant du motocross, les prestations de l'assurance de base sont réduites. Il n'est pas fait de différence entre conduite d'entraînement ou course.

    SUVA.ch Sport dangereux

  • Course de côte

    "(...) une course de côte présente toutes les caractéristiques d'un risque fortement aggravé, auquel l'assuré s'expose sans pouvoir prendre des mesures destinées à ramener ce danger à des proportions raisonnables (cf. également ATF 106 V 45, où il s'agissait de la participation à une épreuve de vitesse dans le cadre d'un rallye automobile)."

    Tribunal fédéral

  • Downhill

    En VTT, spécialement en descente rapide, le danger de blessure est très élevé. Grâce à notre assurance complémentaire, vous serez couvert contre les réductions de prestations de votre assurance de base.

  • Kickboxing et boxe

    Les boxeurs sont particulièrement exposés aux risques de blessure. En cas de non-respect des recommandations du Bureau de prévention des accidents concernant les contacts, nous vous recommandons fortement de contracter notre assurance.

    BPA – Bureau de prévention des accidents

  • Fondations juridiques pour réduction des prestations

     

    "1. En cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves.

    2. Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures. Toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire."

    832.202 Ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA) jan 17

    "Dangers extraordinaires et entreprises téméraires Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA2."

    832.20 Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) sep 17

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Assurance-accidents pour sports à risques

L'assurance de base réglementaire ne paye que 50% des les prestations en cas d'accident. Nous vous proposons donc une couverture pour le défaut de prestations et renonçons à notre droit légal de réduire votre prestations, si l’accident est le résultat d’une négligence, ou si la personne assurée s’est exposée à un risque.

Les personnes assurées à la SUVA par contrat de travail ne sont pas soumises aux réductions des frais de traitement. Cependant, la SUVA réduit sa participation au medicash, l’indemnité journalière ainsi que la rente d’invalidité, comme il est décrit dans notre exemple. Nous proposons donc aux assurés SUVA nos versions d'assurances Light ou Basic. Les variantes Protect proposent en plus la prise en charge des frais de traitement, de séjour et de soins en division privée à l'hôpital.

Le medicash indiquées sera versé en plus des prestations de l'assurance de base pendant votre séjour à l'hôpital. Afin de ne pas tomber dans le besoin en termes financièrement en cas d’incapacité de travail prolongée, il est possible de conclure, pour chaque type d’assurance, une indemnité journalière en option. Celle-ci sera payée en plus de l’indemnité journalière de l’assurance-accidents professionnelle dès le 15e jour d'incapacité de travail jusqu'à 5 ans.

Le Protect et Full Protect variantes assure également le rapatriement mondialement, fakultatif pour le basic. La durée du contrat est de 1 année, et le début peut être fixé librement dans les 3 mois.

Les autres informations détaillées se trouvent dans nos conditions d’assurance

En cas de questions par rapport à nos prestations ou de souhaits particuliers, nous sommes volontiers à votre disposition au moyen de notre formulaire de contact.

Options d'assurance

    168.30 CHF par an Sans frais de traitement Medicash 50.-
    Fakultatif indemnité journalière
    30.- (+127.00)
    60.- (+445.10)
    80.- (+585.30)
    Sans assurance rapatriement Capital d’invalidité max. 280'000.-
    Capital en cas de décès 30'000.-
    268.70 CHF par an Sans frais de traitement Medicash 100.-
    Fakultatif indemnité journalière
    60.- (+411.90)
    80.- (+552.10)
    100.- (+659.80)
    Assurance rapatriement (+82.20) Capital d’invalidité max. 350'000.-
    Capital en cas de décès 50'000.-
    357.30 CHF par an Frais de traitement en division privée Medicash 50.-
    Fakultatif indemnité journalière
    30.- (+111.50)
    60.- (+439.00)
    80.- (+574.50)
    Inclus assurance rapatriement Capital d’invalidité max. 280'000.-
    Capital en cas de décès 30'000.-
    470.60 CHF par an Frais de traitement en division privée Medicash 100.-
    Fakultatif indemnité journalière
    60.- (+390.60)
    80.- (+526.10)
    100.- (+661.50)
    Inclus assurance rapatriement Capital d’invalidité max. 350'000.-
    Capital en cas de décès 50'000.-
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